Assurances I.T.T (Incapacité Temporaire et Totale de Travail)

ITT = Incapacité Temporaire et Totale de Travail

Qu’est-ce que l'Assurances I.T.T (Incapacité Temporaire et Totale de Travail) ?

Le client est considéré en I.T.T (Incapacité Temporaire et Totale de Travail) s’il est totalement incapable d’exercer son activité, pendant une période temporaire et ininterrompue,  par suite d’accident (toute atteinte corporelle décelable) ou de maladie (toute altération de l’état de santé).

Lorsque l’assuré est en arrêt médical et après un délai de carence (franchise) généralement de 90 jours, les échéances du prêt et les primes d’assurances sont prises en charge par l’assureur (selon les conditions indiquées par la compagnie d’assurance).

Plusieurs niveaux de franchises possibles, influant sur le tarif de l'incapacité temporaire et totale de travail :

- 15, 30, 45 ou 60 jours, ce qui est très important pour les TNS (commerçants/artisans) ou les Professions Libérales ;
- 90 jours, franchise classique à tous les contrats du marché
- et 180 jours, franchise pour les salariés bénéficiant de régime de prévoyance et de couverture de salaires de longue durée de par leurs professions ou Conventions Collectives de travail. 

Au terme d’un arrêt de longue maladie (maximum 3 ans), le médecin conseil du régime maladie obligatoire classera l’assuré en Invalidité 3ème, 2ème ou 1ère catégorie. 
Dans ce cas, cette garantie I.T.T. (Incapacité Temporaire et Totale de Travail) cessera et l’assuré bénéficiera soit de la garantie P.T.I.A (Perte totale et Irréversible d’Autonomie), ou soit de la garantie I.T.D( Incapacité totale définitive).

Assurance ITT, mises en garde :

Il y a 2 possibilités de prestations sur le marché :

- la 1ère, la plus fréquente : Prise en charge totale de l'échéance pendant toute la durée de l'arrêt de travail déduction faite de la franchise, (montant proraté selon la quotité d'assurance souscrite à l'adhésion)

- la 2ème, plus récente et de plus en plus utilisé par les contrats groupe de banque : 
Prise en charge des échéances pendant toute la durée de l’invalidité ITT (Incapacité Temporaire et Totale de Travail) ou IPT (Invalidité permanente et totale) avec déduction de la franchise et proratée à la quotité souscrite.

Toutefois le montant de la prestation versée ne pourra pas être supérieur à la perte de revenu subie par l’emprunteur. La perte de revenu est la différence entre le revenu de « référence » de l’emprunteur avant l’arrêt de travail et son revenu de « remplacement » tenant compte de toutes les prestations perçues par l’assuré (Sécurité Sociale ou autres organismes assimilés et  Régime de Prévoyance Collective Entreprise)